Compte rendu du Conseil Communautaire
de la Communauté de Communes Ouest Amiens

    14 décembre 2009 à 18h30
à la Salle des Fêtes de Picquigny

Sont présents :

Mesdames CARPENTIER, DECHOZ, TROUILLET, DOMONT, LEQUIEN, LEMAIRE

Messieurs FOUQUET, LOYER, DUCHENE, CAPDEPONT, PIERRE LOUIS, TABARY,  PRUVOT,BEDIN, LEPERS, PECQUET,DELFOSSE,DHAILLE, BILLOT, TREILHOU (à partir de 19h15),BAILLEUL, FRANCOIS, DELEPINE, BLAIZEL, HERBET, DELVILLE, PIERRE, DELATTRE,  BELLEBOUCHE, MERESSE, LANDO, GODIN, CARON, LEBLANC

Donne pouvoir :

Mademoiselle LECONTE donne pouvoir à Monsieur DUBOIS

Monsieur HERBETTE donne pouvoir à Madame MARDYLA

Sont excusés :

Mademoiselle LECONTE

Monsieur HERBETTE

Les suppléants suivants sont présents :

Mesdames  MARDYLA, ROUSSEL, MOULART, BULANT

Messieurs VRIGNAUD, DUBOIS, GAUDRILLER, LEULIER, MARTIN, DUPONT, BOULY, DILLY, COURMONT, FERRANT

Les suppléants suivants sont excusés :

Mesdames THIBAUT, NUNC, CARTON, DESCAMPS

Messieurs  CLAIRE, LARCHER, PLUQUET, PARIS

Les suppléants suivants sont absents :

Madame DELAVIERRE

Messieurs BELGUISE, DANQUIGNY, BOUCULAT, BEAUCAMPS, POMART, JACQUES

Est également présente :

Mademoiselle Delphine CLABAULT : Directrice de la Communauté de Communes

33 membres titulaires présents et 2 pouvoirs : Total 33 sur 36 et 35 membres votants.

A partir de 19 h 15 34 membres titulaires présents et 2 pouvoirs : Total 34 sur 36 et 36 membres votants.

              Monsieur FOUQUET ouvre la séance du conseil communautaire et le compte rendu de Conseil en date du 5 Octobre 2009 est adopté à l’unanimité.

              Il procède ensuite à la lecture de l’ordre du jour.

STAGES bafa ET BAFD

                     La commission Jeunesse, culture, loisirs et services à la population réunie 1er  Décembre dernier, propose de reconduire pour 2010 l’opération BAFA.

                     Elle propose ainsi de financer en partie 10 stages de perfectionnement pour les stagiaires ayant passé le stage de base l’an dernier avec la Communauté de Communes, 10 stages de base BAFA et 3 BAFD.

                     Après consultation, il est proposé de retenir l’offre des CEMEA. Les tarifs proposés sont les suivants :

Stages de base BAFA :

Frais pédagogique : 280,00 € par stagiaire

Frais de restauration et d’hébergement : 180,00 € à la charge du stagiaire

Soit pour 10 stagiaires 2800, 00 €

Stages de perfectionnement BAFA :

Frais pédagogique : 220,00 €

Frais de restauration et d’hébergement : 160,00 € à la charge du stagiaire

 Soit pour 10 stagiaires : 2 200, 00 €

Stages BAFD :

             Frais pédagogique : 420,00 €

             Frais de restauration et d’hébergement : 150,00 € à la charge du stagiaire

             Soit pour 3 stagiaires : 1260, 00 €

            Monsieur LEPERS regrette que le stagiaire ne puisse pas choisir son organisme de formation.

             Après en avoir délibéré, le Conseil :

• Retient la proposition des CEMEA pour 10 stages de base BAFA pour un montant  de 2800, 00 €,

 pour 10 stages de perfectionnement BAFA pour un montant de 2200,00 € et pour 3 stages BAFD pour un montant de 1260,00 € soit un montant total de 6260,00 €

              Pour à l’unanimité.

ateliers video 2010

                     Monsieur FERNANDEZ indique que le projet de spectacle Tissage-Métissage-Travail est finalement abandonné et propose à la place de  renouveler en 2010 l’action Ateliers Vidéo en direction des adolescents du territoire durant les vacances de février et de Pâques.

Le Bilan prévisionnel est le suivant :

                     Après en avoir délibéré, le Conseil approuve le projet ateliers vidéo 2010.

                     Pour à l’unanimité.

ZAC des Bornes du Temps Compte rendu annuel à la collectivité Situation au 31 décembre 2008

                     Par concession d’aménagement du 28 juin 2007, la Communauté de Communes a confié à la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Amiens l’aménagement de la ZAC des Bornes du Temps.

                     Conformément aux dispositions du traité de concession et du Code de l’Urbanisme, la CCI a adressé à la Communauté de Communes le compte rendu de l’opération au 31/12/2008.

                     Après en avoir délibéré, le Conseil :

• Le compte rendu à la collectivité établi par la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Amiens  à la date du 31 décembre 2008 pour la ZAC des Bornes du Temps est approuvé.

• Le montant prévisionnel des dépenses s’élevant à 3 352 591,00 € HT est approuvé.
• Le montant prévisionnel des recettes (hors participation de la Communauté de Communes) s’élevant 3 352 591,00 € HT est approuvé.

Pour : 34

Abstention : Monsieur PIERRE

Placements financiers

Après en avoir délibéré, le conseil :

• Autorise le Président à procéder à l’ouverture de trois comptes à terme (3 mois, 6 mois, 9 mois) et à placer 300 000 € sur le compte à terme de 3 mois, 400  000 € sur le compte à terme de 6 mois, 400 000 € sur le compte à terme de 9 mois.

Pour à l’unanimité.

ACQUISITION DES BATIMENTS DE L’EX SUBDIVISION DE LA dde a picquigny

                     Le Conseil Général met en vente un bâtiment leur appartenant situé rue de la Cavée d’Airaines à Picquigny (ex subdivision DDE) et a sollicité la CCOA pour cette acquisition.

                     Après visite des lieux par les membres du Bureau, ce dernier propose de ne pas procéder à cette acquisition car les bâtiments ne sont pas adaptés à nos besoins et le terrain cédé est trop petit.

                     Après en avoir délibéré, le Conseil :

• Décide de ne pas procéder à l’acquisition du bâtiment situé rue de la Cavée d’Airaines à Picquigny.

                     Pour à l’unanimité.

BUREAUX POUR LES SERVICES DE  LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

                     Le  Bureau propose au vu du contexte économique et au vu de l’absence de financement d’abandonner purement et simplement le projet. Il est proposé de réfléchir à un nouveau projet beaucoup moins coûteux pour construire un bâtiment DE stockage de matériel et d’archives.

                     Après en avoir délibéré, le Conseil :

• Décide d’abandonner le projet de construction de nouveaux bureaux pour le siège de la Communauté de Communes

Pour à l’unanimité.

Arrivée de Monsieur TREIHLOU.

dechetterie intercommunale

              Monsieur FRANCOIS indique que la commune de la Chaussée Tirancourt dispose d’un terrain qu’elle est prête à céder à la Communauté de Communes pour la construction de la déchetterie intercommunale.

              Il indique cependant que la réalisation de ce projet nécessite une modification de son PLU car le terrain concerné est actuellement classé en zone ND. Il demande en cas de réalisation que cette modification soit prise en charge financièrement par la Communauté de Communes ainsi que tous les raccordements nécessaires.

Après en avoir délibéré le Conseil :

• Accepte la proposition de la commune de la Chaussée Tirancourt et valide donc la localisation du projet sous réserve du résultat des études de faisabilité sur le site proposé.

Pour à l’unanimité.

NOUVELLE CONVENTION TRIENNALE AVEC L’OFFICE DE TOURISME

                     Par délibération en date du 11 décembre 2006  le Conseil de la Communauté de Communes autorisait le Président à signer avec l’Office de Tourisme, une convention qui prenait effet à dater du 1er janvier 2007 qui était conclue pour une durée de trois ans renouvelable expressément 3 mois avant son terme. Cette convention arrive à échéance le 31 décembre 2009. Il convient donc d’établir une nouvelle convention triennale à compter du 1er  janvier 2010 jusqu’au 31 décembre 2012, convention renouvelable expressément tous les ans.

                     Madame TROUILLET propose d’allouer non plus 50 000 € par an mais 55 000 €.

                     Pour : 32

                     Contre : Monsieur DELATTRE

                     Abstentions : Messieurs MERESSE, LANDO et FRANCOIS.

La séance est levée à 19 h 25.