Etaient présents : Mesdames DECHOZ, TROUILLET Messieurs FOUQUET, PRUVOT, LEPERS, DELFOSSE, DHAILLE, BILLOT, BAILLEUL, FRANCOIS, BLAIZEL, DELVILLE, BELLEBOUCHE, GODIN, CARON

Etaient également présents : Mademoiselle Delphine CLABAULT : Directrice de la Communauté de Communes Représentant de la commune de Soues

Etaient absents : Messieurs PECQUET, LEBLANC

Monsieur FOUQUET souhaite tout d’abord effectuer un point sur le prêt du matériel de la CCOA.

Tout d’abord, il rappelle que les associations peuvent bénéficier de ces prêts mais c’est le maire de la commune qui doit en faire la demande et le prêt est effectué sous sa responsabilité. De même, le temps de montage et démontage est pris sur les heures octroyées chaque année à la commune.

Il s’avère également que le planning d’intervention des emplois verts dans les communes est complètement bouleversé par le nombre d’intervention pour le montage et démontage des barnums.

C’est pourquoi, les membres du Bureau décident de procéder à l’acquisition d’un barnum pour chaque commune. Le stockage, montage et démontage seront ainsi assumés par chaque commune.

Monsieur FOUQUET indique ensuite que le bureau doit délibérer sur deux points.

Zone d’amenagement concerté des bornes du temps :
Vente d’un terrain a la societe COMLEV

Attendu qu’il convient dans le cadre de la ZAC des Bornes du Temps de procéder à la vente des parcelles acquises afin d’aménager et de développer la ZAC. La Communauté de Communes Ouest Amiens a reçu une proposition d’acquisition, présentant un intérêt pour son développement portant sur un projet d’implantation de la société COMLEV

Après en avoir délibéré, le Bureau autorise la vente de terrain à la société COMLEV pour une superficie de 10 109 m2 environ à 15 € HT le m2 (soit un montant total de 151 635 € HT environ). Le Bureau autorise également le Président à signer toutes pièces, tout avant-contrat, tout acte authentique de vente, toute option, se rapportant à la cession dudit terrain.

Pour à l’unanimité.

Assistance a maitrise d’ouvrage pour l’extension du parc d’activites des bornes du temps

Monsieur le Président expose qu’un appel d’offres ouvert a été lancé pour retenir un prestataire pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension du parc d’activités des Bornes du Temps.

Suite aux offres remises et au regard des critères de consultation et des analyses effectuées, la Commission d’appel d’offres propose de retenir :

- AMIENS AMENAGEMENT/SEMAPHORE pour un montant de 50 000 € HT soit 59 800 € TTC pour le forfait annuel et un montant de 450 000 € HT soit 538 200 € TTC pour le forfait de 9 ans prévus pour la mission.

Pour à l’unanimité.

Monsieur FOUQUET procède ensuite à la lecture des points à inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Modification des statuts

Il est proposé de procéder à une modification statutaire afin de se doter de nouvelles compétences et de délibérer à cet effet.

A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Creation d’un poste d’adjoint administratif principal de 2eme classe

Il est proposé de délibérer pour créer un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe pour Madame Catherine MOGLIA suite à son accession à ce grade par promotion interne.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil

Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 1ere classe

La création du poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe entraîne la suppression du poste antérieur correspondant. Une délibération est nécessaire à cet effet.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Creation d’un poste d’adjoint du patrimoine territorial de 1ere classe

Il est proposé de délibérer pour créer un poste d’adjoint du patrimoine territorial de 1ère classe suite à la réussite au concours de Mademoiselle Valérie BILLOT.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine territorial de 2eme classe

La création du poste d’adjoint du patrimoine territorial de 1ère classe entraîne la suppression du poste antérieur correspondant. Une délibération est nécessaire à cet effet.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Choix du prestataire CAJ

Comme chaque année, après consultation, il convient de délibérer pour retenir un prestataire pour l’organisation du CAJ 2009.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Vente de terrain a l’entreprise SERIPRIM

Il est proposé de délibérer pour autoriser le Président à signer la vente de terrains à l’entreprise SERIPRIM sur la ZAC des Bornes du Temps pour une superficie de 4 317 m2 et un montant de 64 755 € HT.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Vente de terrain a l’entreprise Dausse

Il est proposé de délibérer pour autoriser le Président à signer la vente de terrains à l’entreprise DAUSSE sur la ZAC des Bornes du Temps pour une superficie de 1420 m2 et un montant de 12 780 € HT.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Vente de terrain a l’entreprise Delaire

Il est proposé de délibérer pour autoriser le Président à signer la vente de terrains à l’entreprise DELAIRE sur la ZAC des Bornes du Temps pour une superficie de 1780 m2 et un montant de 16 020 € HT.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Choix du nom de la rue principale de la zac des bornes du temps

Il est proposé de délibérer pour nommer la rue principale de la ZAC des Bornes du Temps. Les conseils municipaux d’Argoeuves et Saint Sauveur proposent la Rue du Vieux Berger. Les membres du Bureau proposent plutôt l’Allée du Vieux Berger.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Report du projet de construction de nouveaux bureaux pour le siege de la communaute de communes

Le financement au titre de la DGE ne nous ayant pas été accordé cette année, la commission développement économique propose de reporter le projet de construction de nouveaux locaux d’un an. Une délibération est nécessaire à cet effet.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Decisions modificatives

Il y a lieu d’adopter des décisions modificatives.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Renouvellement des membres representants au comite local d’information et de concertation (clic)

Par arrêté en date du 11 Septembre 2006, un CLIC a été constitué pour débattre des problématiques liées aux risques industriels autour des établissements classés de la zone industrielle Nord. Les membres ayant été nommés pour 3 ans, il convient de procéder au renouvellement des membres désignés de la CCOA. Aussi, il est nécessaire de délibérer pour reconduire ou non les mandats de Monsieur FOUQUET et de Monsieur TREILHOU.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

La réunion s’achève à 19 h 30.