Sont présents :
Mesdames CARPENTIER, LECONTE, DECHOZ, TROUILLET, DOMONT, LEQUIEN, LEMAIRE Messieurs FOUQUET, LOYER, DUCHENE, CAPDEPONT, PIERRE LOUIS, TABARY, PRUVOT, BEDIN, LEPERS, HERBETTE, PECQUET, DELFOSSE, DHAILLE, BILLOT, TREILHOU, BAILLEUL, DELEPINE, BLAIZEL, HERBET, DELATTRE, BELLEBOUCHE, MERESSE, LANDO, GODIN, CARON, LEBLANC

Donnent pouvoir :
Monsieur FRANCOIS donne pouvoir à Monsieur BOULY Monsieur DELVILLE donne pouvoir à Monsieur COURMONT Monsieur PIERRE donne pouvoir à Madame ROUSSEL

Sont excusés :
Messieurs FRANCOIS, DELVILLE, PIERRE

Les suppléants suivants sont présents :
Mesdames DELAVIERRE, MARDYLA, THIBAUT, NUNC, CARTON, ROUSSEL, DESCAMPS, MOULARD, BULANT Messieurs VRIGNAUD, BELGUISE, DUBOIS, GAUDRILLER, DANQUIGNY, PARIS, BOUCULAT, LEULIER, DUPONT, LARCHER, BOULY, POMART, DILLY, COURMONT, JACQUES, PLUQUET, FERRANT

Les suppléants suivants sont excusés :
Monsieur BEAUCAMPS

Sont également présentes :
Mademoiselle Delphine CLABAULT : Chargée de missions de la Communauté de Communes Mademoiselle Sylvie D’HAILLECOURT : comptable de la Communauté de Communes Madame Corinne MAZE : Secrétaire de la Communauté de Communes

33 membres titulaires présents et 3 pouvoirs : Total 33 sur 36 et 36 membres votants.

Monsieur FOUQUET procède à l’appel.

Monsieur DHAILLE, doyen d’âge, ouvre ensuite la séance et il est procédé à l’élection du Président

Election du Président de la communauté de communes

Monsieur FOUQUET est seul candidat.

Après avoir procédé au vote au scrutin secret et à la majorité absolue est élu Monsieur Francis FOUQUET en tant que président de la Communauté de Communes Ouest Amiens et a été immédiatement installé.

30 voix pour Monsieur FOUQUET
5 Blancs
1 voix pour Monsieur LEPERS

Election vice-presidents et secretaires

➢ ELECTION DU 1ER VICE-PRESIDENT

Seul candidat : Jean-Claude BILLOT

Après avoir procédé au vote au scrutin secret et à la majorité absolue est élu Monsieur Jean-Claude BILLOT en tant que 1ER vice-président de la Communauté de Communes Ouest Amiens et a été immédiatement installé.

29 voix pour Monsieur BILLOT
7 Blancs

➢ ELECTION DU 2ème VICE-PRESIDENT

Seul candidat : Jean-François BELLEBOUCHE

Après avoir procédé au vote au scrutin secret et à la majorité absolue est élu Monsieur Jean-François BELLEBOUCHE en tant que 2ème vice-président de la Communauté de Communes Ouest Amiens et a été immédiatement installé.

33 Voix pour Monsieur BELLEBOUCHE
3 Blancs

➢ ELECTION DU 3ème VICE-PRESIDENT

Seul candidat : Antony DELVILLE

Après avoir procédé au vote au scrutin secret et à la majorité absolue est élu Monsieur Antony DELVILLE en tant que 3ème vice-président de la Communauté de Communes Ouest Amiens et a été immédiatement installé.

34 voix pour Monsieur DELVILLE
2 Blancs

➢ ELECTION DU 4ème VICE-PRESIDENT

Trois candidats : Madame Marie-Thérèse DECHOZ Madame Bernadette TROUILLET Monsieur Bernard LEPERS

Après avoir procédé au vote au scrutin secret et à la majorité absolue est élue Madame Bernadette TROUILLET en tant que 4ème vice-présidente de la Communauté de Communes Ouest Amiens et a été immédiatement installée.

2 voix pour Madame DECHOZ
11 voix pour Monsieur LEPERS
20 voix pour Madame TROUILLET
Trois blancs

➢ ELECTION DU 5ème VICE-PRESIDENT

Seul candidat : Gérard PRUVOT

Après avoir procédé au vote au scrutin secret et à la majorité absolue est élu Monsieur Gérard PRUVOT en tant que 5ème vice-présidente de la Communauté de Communes Ouest Amiens et a été immédiatement installée.

34 Voix pour Monsieur PRUVOT
1 Voix pour Monsieur LEPERS
1 Blanc

➢ ELECTION DU SECRETAIRE

Seule candidate : Marie Thérèse DECHOZ

Après avoir procédé au vote au scrutin secret et à la majorité absolue est élue Madame Marie-Thérèse DECHOZ en tant que Secrétaire de la Communauté de Communes Ouest Amiens et a été immédiatement installée.

25 voix pour Madame DECHOZ
1 voix pour Monsieur LEPERS
10 Blancs

➢ ELECTION DU SECRETAIRE ADJOINT

Seul candidat : Philippe FRANCOIS

Après avoir procédé au vote au scrutin secret et à la majorité absolue est élu Monsieur Philippe FRANCOIS en tant que Secrétaire adjoint de la Communauté de Communes Ouest Amiens et a été immédiatement installée.

35 Voix pour Monsieur FRANCOIS
1 Blanc

Election des autres membres du bureau

Ont été élus à la majorité absolue et immédiatement installés :

Delegation au president, vice presidents et secretaires

Le Président propose à l’assemblée de voter ses délégations et les délégations attribuées aux vice-présidents et secrétaire. Après en avoir délibéré, l’assemblée décide :

Pour à l’unanimité.

Deliberation fixant les indemnites de fonctions du president et des vice-presidents

Considérant que la Communauté de Communes compte 11 884 habitants

Après en avoir délibéré, décide :

POUR LE PRESIDENT : 48.75 % l’indice 1015.

POUR CHAQUE VICE-PRESIDENTS : 20, 63 %de l’indice 1015.

Pour : 31
Abstentions : Madame LEQUIEN, Madame ROUSSEL, Monsieur COURMONT, Monsieur LEPERS
Contre : Monsieur HERBETTE

Delegation au president

 

Il est proposé pour des raisons pratiques de donner délégation permanente au Président pour traiter les affaires jusqu’à hauteur de 4000 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne délégation permanente au Président pour traiter les affaires jusqu’à hauteur de 4000 €. Pour à l’unanimité.

Delegation du conseil communautaire au bureau

Le Président indique que des délibérations sont parfois urgentes à prendre pour certains projets.

Afin d’éviter de réunir le Conseil Communautaire, le Président propose de donner délégation au Bureau d’une partie des attributions du Conseil Communautaire sachant que cette démarche devra s’effectuer seulement en cas d’urgence et à titre exceptionnel.

L’assemblée communautaire décide de déléguer au Bureau l’ensemble de ses attributions à l’exception des délégations attribuées ce jour au Président et de celles visées par l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales.

Pour à l’unanimité.

Delegation du conseil communautaire au president et aux vice-presidents, conformement aux articles l.5211-10 et l.2122-22 du code general des collectivites territoriales, pour passer les marches sans formalites prealables.

En conséquence, le conseil communautaire doit délibérer, conformément aux articles L.5211-10 et L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, pour donner délégation, donc qualité de personne responsable du marché (PRM), au président et en cas d’absence ou d’empêchement du président à un ou plusieurs vice-présidents, selon un ordre de priorité, afin de signer et d’exécuter les marchés d’un montant égal au maximum à 206 000 € HT ou d’un montant fixé par l’assemblée.

Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide d’autoriser en tout et pour la durée de leur mandat :

Delegues a la maison de l’emploi et de la formation

Monsieur Francis FOUQUET et Monsieur Christian CLAIRE sont désignés pour être les représentants titulaires de la Communauté de Communes Ouest Amiens au Conseil d’Administration de la Maison de l’Emploi et de la Formation du Grand Amiénois.

Monsieur Gérard PRUVOT et Monsieur Jacques LANDO sont désignés pour être les représentants suppléants de la Communauté de Communes Ouest Amiens au Conseil d’Administration de la Maison de l’Emploi et de la Formation du Grand Amiénois.

Pour à l’unanimité.

Delegues a la mission locale

Monsieur le Président rappelle que la Mission Locale de l’Agglomération amiénoise est un outil d’insertion qui aide les moins de 26 ans dans leur recherche d’emplois ou de formation. La cotisation est prise en charge par la Communauté de Communes.

Il convient d’élire 18 délégués (un par commune) et un délégué au conseil d’administration de la mission locale parmi les 18.

L’assemblée désigne :

Comme délégués à la Mission Locale.

Monsieur Francis FOUQUET représentera la Communauté de Communes au sein du conseil d’administration de la Mission Locale.

Pour à l’unanimité.

Delegues a l’office de tourisme de l’ouest amienois

La Communauté de Communes peut être représentée au sein du conseil d’administration de l’Office de Tourisme de l’Ouest Amiénois par 8 délégués.

Il convient par conséquent de procéder à leur élection.

Après en avoir délibéré, l’assemblée désigne :

Comme délégués à l’Office de Tourisme de l’Ouest Amiénois.

Pour à l’unanimité.

Delegues au syndicat mixte d’amenagement hydraulique du bassin versant de la somme (AMEVA)

La Communauté de Communes, membre du collège des EPCI, dispose de 3 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants dans la configuration de l’AMEVA.

Il convient donc de procéder à l’élection de ces délégués.

Après en avoir délibéré, le conseil :

Procède à l’élection de 3 délégués titulaires à savoir :

Procède à l’élection de 2 délégués suppléants à savoir :

Pour à l’unanimité.

Designation des representants au syndicat mixte du pays du grand amienois et a l’agence de developpement et d’urbanisme du grand amienois

Il convient aujourd’hui que nous désignions nos représentants au comité syndical du syndicat mixte du pays du Grand Amiénois.

Conformément aux dispositions statutaires de ce dernier, qui prévoient un délégué par tranche entamée de 5 000 habitants, notre communauté de communes sera représentée par 3 délégués.

Il convient également que nous désignions nos 2 représentants au sein du conseil d’administration de l’ADUGA.

C’est pourquoi, après procédure de vote, sont élus Messieurs BELLEBOUCHE, LEPERS et PRUVOT pour siéger au comité syndical du syndicat mixte du pays du Grand Amiénois et sont élus Messieurs FOUQUET et BILLOT pour siéger au conseil d’administration de l’Agence de développement et d’urbanisme du Grand Amiénois.

Pour à l’unanimité.

Composition des commissions

Il est précisé que tous les membres peuvent faire partie d’une ou deux commissions, titulaires et suppléants.

Après en avoir délibéré, le Conseil adopte à l’unanimité la composition des commissions suivantes :

Administration générale, cette commission a pour fonction la gestion du personnel, le recrutement des employés, la gestion du matériel, la gestion administrative des bâtiments. Elle sera présidée par Monsieur Francis FOUQUET.

• Monsieur Marcel DELEPINE
• Monsieur Philippe FRANCOIS
• Monsieur Philippe DUCHENE
• Monsieur Yves DHAILLE

Pour à l’unanimité.

Développement économique (présidée par le vice président : Jean Claude BILLOT)

• Monsieur Gérard PRUVOT
• Monsieur Gilles DELATTRE
• Monsieur Jean Paul LEULIER
• Monsieur Jean Marc MERESSE
• Monsieur Régis CARON
• Monsieur Etienne PECQUET
• Monsieur Jean-Luc HERBETTE
• Monsieur Alain BEDIN
• Monsieur Pascal VRIGNAUD
• Monsieur Alain CAPDEPONT
• Monsieur Gérard DUBOIS
• Monsieur Jacques LANDO
• Madame Marie-Christine DESCAMPS
• Monsieur Philippe DUCHENE

Pour à l’unanimité.

Aménagement de l’espace, habitat, transports et construction de bâtiments (présidée par le vice- président : Jean François BELLEBOUCHE.)

• Monsieur Gilles GODIN
• Monsieur Gérard BAILLEUL
• Monsieur Christian CLAIRE
• Monsieur Yannick DANQUIGNY
• Monsieur Jean-Marc MERESSE
• Madame Laurence MARDYLA
• Monsieur Jacques POMART
• Monsieur Maxime BELGUISE
• Monsieur Bertrand BLAIZEL

Pour à l’unanimité.

Environnement et assainissement (présidée par le vice-président : Monsieur Antony DELVILLE)

• Madame Marie-Thérèse DECHOZ
• Monsieur Jean MARTIN
• Monsieur Etienne PECQUET
• Madame Corinne DOMONT
• Madame Laurence MARDYLA
• Monsieur Bertrand BLAIZEL
• Monsieur Jean-Marie LEBLANC
• Madame Danielle NUNC
• Monsieur Yves DHAILLE
• Monsieur Gilles GODIN

Pour à l’unanimité.

Jeunesse, culture, loisirs et service à la population (présidée par la vice présidente : Madame Bernadette TROUILLET)

• Monsieur Georges LOYER
• Monsieur André GAUDRILLER
• Madame Emilie LECONTE
• Monsieur Jean PARIS
• Madame Annick LEMAIRE
• Monsieur Jean MARTIN
• Madame Caroline CARTON
• Monsieur Philippe BOULY
• Madame Annick MOULARD
• Monsieur Pascal BOUCULAT
• Madame Christine DELAVIERRE
• Madame Marie-Françoise THIBAUT
• Monsieur Jean-Paul PIERRE
• Monsieur Jean-Hubert JACQUES

Pour à l’unanimité.

Communication, NTIC et Tourisme (présidée par le vice-président : Monsieur Gérard PRUVOT)

• Monsieur Nicolas TREILHOU
• Madame Caroline CARTON
• Monsieur Alain CAPDEPONT
• Monsieur Alain BEDIN
• Monsieur Jean-Luc HERBETTE
• Monsieur Jean-Hubert JACQUES
• Madame Marie-Thérèse DECHOZ
• Monsieur Régis CARON
• Monsieur Maxime BELGUISE

Pour à l’unanimité.

Composition de la commission d’appel d’offres

Elle est composée du Président, de trois membres titulaires et de trois membres suppléants.
Après en avoir délibéré, le Conseil élit :

- Comme membre titulaire de la commission d’appel d’offres

• Monsieur Jean Claude BILLOT
• Monsieur Philippe FRANCOIS
• Monsieur Jean-François BELLEBOUCHE

- Comme membre suppléant de la commission d’appel d’offres

• Monsieur Yves DHAILLE
• Monsieur Gilles DELATTRE
• Monsieur Antony DELVILLE

En l’absence de Monsieur le Président, Monsieur HERBET le remplacera par suppléance.

Pour à l’unanimité.

Composition de developpement eolien

Afin de suivre le développement des projets éoliens sur notre territoire, il est proposé de créer une commission à cet effet.

Après en avoir délibéré, le Conseil élit :

Comme membres de la commission développement éolien.

Pour à l’unanimité.

Composition de la commission paritaire entre les elus et le monde agricole

Après en avoir délibéré, le Conseil désigne Messieurs DELATTRE, MERESSE et BILLOT comme membres de cette commission paritaire pour représenter la Communauté de Communes.

Pour à l’unanimité.

Commission du service public d’assainissement non collectif

Monsieur le Président informe le Conseil qu’il y a lieu de former la Commission Service Public d’Assainissement Non Collectif de la Communauté de Communes Ouest Amiens.

Elle est composée des représentants des 18 communes, du représentant de St Pierre et de Monsieur Antony DELVILLE
Après en avoir délibéré, le Conseil élit :

Les Maires pourront déléguer toute personne pour assister aux travaux de cette commission.

Pour à l’unanimité.

Commission d’evaluation des charges

Elle est composée du représentant de la Communauté de Communes et des représentants des communes. Après en avoir délibéré, le Conseil élit :

- Comme représentant de la Communauté de Communes de la commission d’évaluation des charges :

- Comme représentant des communes :

Pour à l’unanimité.

Comite de pilotage des emplois verts

Afin de planifier et de suivre les travaux exécutés dans les communes par l’équipe des emplois verts de la Communauté de Communes, il convient de constituer un comité de pilotage qui sera présidé par le vice-président en charge de l’environnement.

Après en avoir délibéré, le Conseil élit :

Pour à l’unanimité.

Comite de suivi de la zac des bornes du temps

Monsieur le Président informe le conseil qu’il y lieu de former un comité de pilotage pour la ZAC des Bornes du Temps. Il est composé des membres de la commission développement économique et de deux suppléants de chacune des communes d’Argoeuves et Saint Sauveur.

Après en avoir délibéré, le Conseil élit :

Comme membres titulaires du comité de pilotage :

• Monsieur Gérard PRUVOT
• Monsieur Gilles DELATTRE
• Monsieur Jean Paul LEULIER
• Monsieur Jean Marc MERESSE
• Monsieur Régis CARON
• Monsieur Etienne PECQUET
• Monsieur Jean-Luc HERBETTE
• Monsieur Alain BEDIN
• Monsieur Pascal VRIGNAUD
• Monsieur Alain CAPDEPONT
• Monsieur Gérard DUBOIS
• Monsieur Jacques LANDO
• Madame Marie-Christine DESCAMPS
• Monsieur Philippe DUCHENE
• Madame Christine DELAVIERRE
• Monsieur Yannick DANQUIGNY
• Monsieur Jean-François BELLEBOUCHE
• Monsieur Jean-Hubert JACQUES

Pour à l’unanimité.

Comite restreint de suivi de la zac des bornes du temps

Monsieur le Président informe le conseil qu’il y lieu de former un comité de pilotage restreint pour la ZAC des Bornes du Temps notamment pour les réunions de chantier de suivi des travaux.

Il est composé de membres de la commission développement économique.

Après en avoir délibéré, le Conseil élit : Comme membres titulaires du comité de pilotage :

• Monsieur Jean-Claude BILLOT
• Monsieur Gilles DELATTRE
• Monsieur Jean-Marc MERESSE
• Monsieur Gérard PRUVOT
• Monsieur Alain BEDIN
• Monsieur Gérard DUBOIS
• Monsieur Jean-Paul LEULIER
• Monsieur Pascal VRIGNAUD
• Monsieur Philippe DUCHENE

Pour à l’unanimité.

Groupe de travail pour le reseau bibliotheques

Il est proposé de constituer un groupe de travail pour suivre les travaux et les projets de notre réseau de bibliothèques. Mesdames TROUILLET, DECHOZ, LEMAIRE, DELAVIERRE, LECONTE, MOULARD et messieurs PIERRE, DHAILLE, Sont désignés pour faire partie de ce groupe de travail.

Après en avoir délibéré, le conseil approuve la composition de ce groupe de travail.

Pour à l’unanimité.

Ramassage des objets encombrants

Pour l’année 2008, trois prestataires ont été consultés pour assurer 2 ramassages sur l’année 2008 sur les 18 communes.

Après en avoir délibéré, le Conseil retient l’offre de la SARL DELAIRE pour un montant de 33 631.72 € HT soit 40 223.54 € TTC (2.83 € ht par habitant). Après en avoir délibéré, le Conseil autorise le Président à signer le contrat pour l’année 2008 et toutes les pièces nécessaires pour mener à bien cette affaire.

Pour à l’unanimité.

La séance est levée à 23 H 00.