Sont présents :
Mesdames DECHOZ, LEROY, TROUILLET, DOMONT ROHAUT Messieurs FOUQUET, GRAUMER, DUCHENE, LOYER, PIERRE LOUIS, GAUDRILLER, PRUVOT, MAGNIER, REGNIER, GELIOT, BILLOT, BAILLEUL, FRANCOIS, DILLY, HERBET, DELVILLE, DELATTRE, BELLEBOUCHE, GODIN, CARON, TURMINE, LEBLANC

Donnent pouvoir :
Monsieur BAUMANN donne pouvoir à Monsieur DOGMONT Monsieur SEHET donne pouvoir à Monsieur BOULY

Sont excusés :
Madame MALLET Messieurs BAUMANN, GOURGUECHON, LEROY, SEHET, LEVEQUE, PIERRE, MERESSE

Sont absents :
Monsieur ALAIN

Les suppléants suivants sont présents :
Madame LEQUIEN Messieurs DOGMONT, LEPERS, POIRET, DELEPINE, BOULY, DUMORTIER, HOSSART

Les suppléants suivants sont excusés :
Mesdames DELAVIERRE, ROUCOU, CARTON Messieurs CAPDEPONT, BINET, FOURNIER, GRANGER, TREIHLOU, THORILLON, DEVISSE, LOURDEL

Les suppléants suivants sont absents :
Mesdames DOMONT, DUBOIS, DESCAMPS Messieurs BECOURT, ALIPRE, SANNIER, CRETON DE LIMERVILLE, PAPIN, SARA

Est également présente :
Mademoiselle Delphine CLABAULT : Chargée de missions de la Communauté de Communes
Monsieur Raphaël FERNANDEZ : Animateur de la Communauté de Communes
Mademoiselle Valérie BILLOT : Coordinatrice du réseau de bibliothèques

26 membres titulaires présents et 2 pouvoirs : Total 26 sur 35 et 28 membres votants.

Monsieur FOUQUET ouvre la séance du conseil communautaire et le compte rendu du dernier conseil en date du 10 Décembre est adopté à l’unanimité.

Il précise que trois points sont à ajouter à l’ordre du jour à savoir la réintégration du Budget Annexe QUIN au Budget principal, la réduction d’horaires de Madame MOGLIA et l’annulation de la délibération du 10 Décembre 2007 relative à la déclaration de projet modificative de la ZAC des Bornes du Temps.

Pour à l’unanimité.

Reintegration du budget annexe QUIN au budget principal

Suite à la clôture du Budget Annexe QUIN au 31 Décembre 2007, il convient aujourd’hui d’intégrer dans le budget principal les écritures comptables afférentes et de procéder à l’intégration de l’actif, du passif et des résultats de clôture.

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide d’inscrire au budget principal l’actif, le passif et les résultats de clôture du budget annexe QUIN

Pour à l’unanimité.

Diminution de la duree de travail de madame moglia

Monsieur le Président informe que Madame MOGLIA a émis le souhait de réduire sa durée de temps de travail à la CCOA de 4 heures par semaine.

Après en avoir délibéré et sous réserve de l’avis du CTP, l’assemblée décide de diminuer la durée hebdomadaire de service de Madame MOGLIA de 4 heures par semaine à compter du 1er Février 2008.

Pour à l’unanimité.

Annulation de la deliberation du 10 decembre 2007 sur la declaration de projet modificative relative a la zac des bornes du temps

A la demande des services de la Préfecture, il convient de procéder à l’annulation de la délibération en date du 10 Décembre 2007 relative à la déclaration de projet modificative de la ZAC des Bornes du Temps (procédure erronée)

en avoir délibéré, le conseil annule la délibération du 10 Décembre 2007 relative à la déclaration de projet modificative de la ZAC des Bornes du Temps.

Pour à l’unanimité.

Delegation du service public de l’assainissement non collectif choix du delegataire et approbation du contrat et du reglement de service

M. FOUQUET rappelle la procédure en cours relative à la délégation du service de l’assainissement non collectif.

Après en avoir délibéré, l’assemblée délibérante :

Pour à l’unanimité

Programme animations jeunesse 2008

Madame LEROY et Monsieur FERNANDEZ présentent le projet de Programme d’Animations Jeunesse pour l’année 2008 :

Le montant du budget prévisionnel se décompose comme suit :

Soit un montant total de 65 966 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil :

Adopte le Programme pour un montant en dépenses prévisionnelles de 65 966 € TTC.

Pour à l’unanimité.

Programme animations bibliotheques 2008

Mademoiselle BILLOT présente le projet de Programme d’Animations Bibliothèques pour l’année 2008.

Le montant du budget prévisionnel se décompose comme suit :

Soit un montant total de 11 500 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil :

Adopte le Programme pour un montant en dépenses prévisionnelles de 11 500 € ttc en fonctionnement.

Pour à l’unanimité.

La séance est levée à 21 H 10.