Compte-rendu de la réunion de bureau
du 26 mars 2009 a 18h30
au siège de la communauté de communes
Etaient présents :
Mesdames DECHOZ, TROUILLET, LEMAIRE Messieurs FOUQUET, PRUVOT, LEPERS, PECQUET, DHAILLE, BAILLEUL, FRANCOIS, DELVILLE, BELLEBOUCHE, CARON, FERRANT
Etaient également présents :
Mademoiselle Sylvie D’HAILLECOURT : Comptable de la Communauté de Communes Madame Corinne MAZE : Secrétaire de la Communauté de Communes
Etaient excusés :
Madame LEMAIRE Messieurs GODIN et LEBLANC
Etaient absents :
Messieurs DELFOSSE et BLAIZEL
Monsieur FOUQUET procède à la lecture de l’ordre du jour et indique que le prochain Bureau n’aura pas lieu le 18 Juin 2009 mais le 15 Juin 2009 à 18 h 30.
Comptes de gestion 2008, comptes administratifs 2008, affectations des resultats, vote du taux de la TP, budgets primitifs 2009
Monsieur FOUQUET expose les grandes lignes budgétaires.
Le taux proposé pour la Taxe Professionnelle 2009 est de 10,50 %.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.
Ramassage des objets encombrants
Comme chaque année plusieurs prestataires ont été consultés pour organiser le ramassage des objets encombrants. Seule la société DELAIRE a répondu à la consultation pour un montant de 34 995.51 € HT (2,97 € par habitant) pour deux ramassages sur l’année 2009.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.
Participation financiere pour la creation et la maintenance des sites internet communaux
Il est proposé de délibérer afin de contribuer financièrement à la création et à la maintenance des sites Internet communaux. Il est ainsi proposé de participer à hauteur de 500 € HT pour la création de chaque site communal soit un montant de 9000 € HT pour l’ensemble des 18 communes. Le coût de la maintenance s’élève quant à lui à 1 200 € HT à l’année.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain Bureau.
Formation permis EB (remorque) pour un adjoint technique territorial
Il est proposé de délibérer pour autoriser le financement, pour les besoins du service, du permis EB de Monsieur Sébastien OUTREQUIN, déjà titulaire du permis poids lourd. Le montant de ce permis s’élève à 439.50 € TTC.
A inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.
Nouveaux bureaux pour les services de la communaute de communes
Il convient de délibérer à nouveau pour ajuster les dépenses relatives à la construction de nouveaux bureaux pour les services de la Communauté de Communes.
La réunion s’achève à 19 h 30.
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